Marque enregistrée - Marque en vigueur

terresoccitanes
Monsieur Rémy Carbon

Numéro de dépôt :
4663828
Date de dépôt :
06/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2030
terresoccitanes de Rémy Carbon

Présentation de la marque terresoccitanes

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2020 par monsieur Rémy Carbon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « terresoccitanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Rémy Carbon domicilié(e) 7 rue des Ménestrels - 31290 - Avignonet Lauragais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pronumériques, Monsieur Rémy Carbon domicilié(e) 7 rue des Ménestrels - 31290 - Avignonet Lauragais - France.

La marque terresoccitanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terresoccitanes arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.

Rémy Carbon a également déposé les autres marques suivantes : Antidol


Monsieur Rémy Carbon - 7 rue des Ménestrels - 31290 - Avignonet Lauragais - France


Pronumériques, Monsieur Rémy Carbon - 7 rue des Ménestrels - 31290 - Avignonet Lauragais - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Compléments alimentaires.